Auto école de la Lomagne

Crédits du site

Responsable de publication :
Christelle Mouran
60 boulevard Paul Valéry
32500 Fleurance
05 62 06 04 70
Société au capital de 7 622,45 Euros – SIRET : 32059741200016 – NAF 8553Z– TVA Intra : FR00320597412

Crédits photos : Auto école de la lomagne tous droits réservés

Hébergement du site : o2switch

Mentions légales

Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Confidentialité des données personnelles

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, téléphone… ) sont collectées dans le strict respect de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

Tout utilisateur ayant déposé via ce site Internet, des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en en faisant la demande par mail à autoecoledelomagne@orange.fr ou par courrier, à l’attention de l’auto école de la lomagne.

Informations mises à disposition
Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site de l’auto école de la lomagne vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Licence de droit d’usage et copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc…). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.

Nos engagements

qualité

Permis à un euro dans le Gers
Label école de conduite de qualité dans le Gers
Lable compte cpf Gers